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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES VERGNES
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VERGNES MARTINOLLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERGNES MARTINOLLES
SARL VIGNOBLES VERGNES, SARL, DOMAINE DE MARTINOLLES

Numéro de dépôt :
3850807
Date de dépôt :
02/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2021
VERGNES MARTINOLLES de VIGNOBLES VERGNES

Présentation de la marque VERGNES MARTINOLLES

Déposée par voie électronique le 2 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES VERGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERGNES MARTINOLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES VERGNES domicilié(e) - 11250 - ST HILAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 101 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL VIGNOBLES VERGNES, DOMAINE DE MARTINOLLES domicilié(e) - 11250 - ST HILAIRE - France.

La marque VERGNES MARTINOLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERGNES MARTINOLLES est expirée depuis le 2 août 2021.

VIGNOBLES VERGNES a également déposé les autres marques suivantes : LE BERCEAU , LE BERCEAU , MARTINOLLES , PLAN PUJADE , DM DOMAINE DE MARTINOLLES , PRIMA PERLA


SARL VIGNOBLES VERGNES, SARL, DOMAINE DE MARTINOLLES - 11250 - ST HILAIRE - France - SIREN 301101515


SARL VIGNOBLES VERGNES, DOMAINE DE MARTINOLLES - 11250 - ST HILAIRE - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 11 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664618 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-11

Inscription le 15 mars 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°665003 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Vins.